Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Redéfinition des cantons de la circonscription Beaujolais
Résumé. La circonscription de la chambre de commerce et d'industrie locale Beaujolais est redéfinie avec une liste précise des cantons inclus.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2016-426 du 8 avril 2016Art. 1 : Décret sur la circonscription de la CCI Beaujolais
→ Version 2 : Changement du siège administratif
→ Version 2 : Changement du siège administratif
- Décret n°2016-426 du 8 avril 2016Art. 1