Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'une liste de maladies pour l'activité physique adaptée
A créé les dispositions suivantes :
Article précédent
Décret n°2023-235 du 30 mars 2023
A créé les dispositions suivantes :
-
Code de la santé publique
Art. D1172-1-1
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Conditions pour la prescription d'activité physique adaptée
Code de la santé publique · art. D1172-1-1 (V)
Allocation personnalisée d'autonomie pour les personnes âgées
Code de l'action sociale et des familles · art. L232-1
Art. D160-4
Code de la sécurité sociale
Code de la santé publique
Code de la santé publique