Décret n°2023-1376 du 29 décembre 2023

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. D6124-15

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. D6124-1, Art. D6124-2, Art. D6124-3, Art. D6124-6, Art. D6124-8, Art. D6124-10, Art. D6124-12, Art. D6124-13, Art. D6124-16, Sct. Paragraphe 3 : Structure des urgences et antenne de médecine d'urgence, Art. D6124-17, Art. D6124-18, Art. D6124-19, Art. D6124-21, Art. D6124-22, Art. D6124-23, Art. D6124-24, Art. D6124-25, Art. D6124-26-1, Art. D6124-26-6, Art. D6124-26-7, Art. D6124-26-8, Art. D6124-26-9

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. D6124-11-1

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Extension des obligations aux antennes de médecine d'urgence

Résumé. Les antennes de médecine d'urgence doivent désormais suivre des règles similaires aux services d'urgence classiques, notamment en matière de personnel, d'équipements et de protocoles.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueArt. D6124-1 : Conditions pour exercer en médecine d'urgence
→ Version 2 : Extension des conditions de qualification et reformulation administrative
Code de la santé publiqueArt. D6124-2 : Personnel des services d'urgence
→ Version 2 : Ajout du critère « antenne » à l'adaptation du personnel
Code de la santé publiqueArt. D6124-3 : Présence permanente d'un médecin dans les urgences
→ Version 2 : Extension du champ d'application aux antennes et précisions horaires
- Code de la santé publique
Art. D6124-1, Art. D6124-2, Art. D6124-3, Art. D6124-6, Art. D6124-8, Art. D6124-10, Art. D6124-12, Art. D6124-13, Art. D6124-16, Sct. Paragraphe 3 : Structure des urgences et antenne de médecine d'urgence, Art. D6124-17, Art. D6124-18, Art. D6124-19, Art. D6124-21, Art. D6124-22, Art. D6124-23, Art. D6124-24, Art. D6124-25, Art. D6124-26-1, Art. D6124-26-6, Art. D6124-26-7, Art. D6124-26-8, Art. D6124-26-9

A créé les dispositions suivantes :

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