Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles pour les autorisations en médecine nucléaire
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2023-1375 du 29 décembre 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2021-1930 du 30 décembre 2021
Art. 2
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Dispositions Transitoires et Entrée en Vigueur du Décret n°2021-1930
Décret n°2021-1930 du 30 décembre 2021 · art. 2 (V)
Définition de la chirurgie oncologique
Code de la santé publique · art. R6123-87
Conditions pour l'autorisation d'activité de médecine nucléaire
Code de la santé publique · art. R6123-136