JORF n°0302 du 29 décembre 2023

Titre II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PERSONNELS DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE

Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Chapitre II : CHERCHEURS

Section 1 : Dispositions communes aux corps de chercheurs

Section 2 : Dispositions relatives aux corps des chargés de recherche

Section 3 : Dispositions relatives aux corps des directeurs de recherche

Chapitre III : INGÉNIEURS ET PERSONNELS TECHNIQUES DE LA RECHERCHE

Section 1 : Dispositions communes aux corps d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche

Section 2 : Dispositions relatives aux corps des ingénieurs de recherche

Section 3 : Dispositions relatives aux corps des ingénieurs d'études

Section 4 : Dispositions relatives aux corps des assistants ingénieurs

Section 5 : Dispositions relatives aux corps des techniciens de la recherche

Section 6 : Dispositions relatives aux corps des adjoints techniques de la recherche

Chapitre IV : PERSONNELS D'ADMINISTRATION DE LA RECHERCHE

Chapitre V : DISPOSITIONS COMMUNES AUX INGÉNIEURS, PERSONNELS TECHNIQUES ET D'ADMINISTRATION DE LA RECHERCHE

Chapitre VI : DISPOSITIONS COMMUNES AUX FONCTIONNAIRES DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Détachement dans un corps régi par le présent titre

Section 3 : Dispositions relatives à l'expatriation