JORF n°0302 du 29 décembre 2023

Chapitre II : ÉTABLISSEMENTS DE RECHERCHE DANS LE DOMAINE DE L'ÉNERGIE

Section 1 : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Organisation administrative

Sous-section 3 : Le Comité de l'énergie atomique

Sous-section 4 : Organisation scientifique

Sous-section 5 : Dispositions budgétaires et financières

Sous-section 6 : Dispositions diverses

Section 2 : Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)

Section 3 : Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Section 4 : Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

Section 5 : Institut national de l'environnement industriel et des risques

Section 6 : Centre scientifique et technique du bâtiment

Section 7 : IFP Energies nouvelles