Décret n°2023-1310 du 27 décembre 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2019-785 du 25 juillet 2019

Art. 1, Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2019-785 du 25 juillet 2019

Sct. Chapitre II : Dispositions relatives à l'Observatoire de la Côte d'Azur, Sct. Chapitre III : Dispositions relatives à la Villa Arson, Sct. Chapitre IV : Dispositions transitoires et finales, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 13-1, Art. 15, Art. 16

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Création de l'Université Côte d'Azur

Résumé. L'Université Côte d'Azur est créée et ses compétences sont partagées avec ses établissements-composantes.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2019-785 du 25 juillet 2019Sct. Chapitre II : Dispositions relatives à l'Observatoire de la Côte d'AzurDécret n°2019-785 du 25 juillet 2019Sct. Chapitre III : Dispositions relatives à la Villa ArsonDécret n°2019-785 du 25 juillet 2019Sct. Chapitre IV : Dispositions transitoires et finales
- Décret n°2019-785 du 25 juillet 2019
Sct. Chapitre II : Dispositions relatives à l'Observatoire de la Côte d'Azur, Sct. Chapitre III : Dispositions relatives à la Villa Arson, Sct. Chapitre IV : Dispositions transitoires et finales, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 13-1, Art. 15, Art. 16

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