Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des articles R3411-13 et R3452-44 du Code des transports
Résumé. L'article 3 change deux règles dans le Code des transports.
A modifié les dispositions suivantes :
Code des transportsArt. R3411-13 → Version 5Code des transportsArt. R3452-44 → Version 3
- Code des transportsArt. R3411-13, Art. R3452-44