Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'une résolution de la CCNR sur la navigation du Rhin
Résumé Une résolution de 2021 pour la navigation sur le Rhin sera publiée en France pour mettre à jour les règles.
La résolution 2021-I-11 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) relative à l'amendement définitif du Règlement de police pour la navigation du Rhin par l'adoption d'amendements visant à mettre en cohérence les exigences figurant actuellement dans le RPNR avec celles de l'ES-RIS 2021/1, adoptée le 2 juin 2021, sera publiée au Journal officiel de la République française.
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