Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nouvelle dérogation pour l'obtention d'un second passeport étudiant
Résumé. Un étudiant en première année peut obtenir un second passeport pour ses études dans la même année civile, sous certaines conditions.
A modifié les dispositions suivantes :