Décret n°2023-1157 du 7 décembre 2023

Article 6

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Article 6

A modifié les dispositions suivantes :

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Code du sport

.

Art. R232-67-12

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Ajout d'un examen endocrinien et précision des compétences des experts

Résumé. Le comité d'experts pour analyser les profils biologiques des sportifs doit maintenant inclure un examen du profil endocrinien et précise les compétences requises pour ses membres.

A modifié les dispositions suivantes :

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