Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'obligation d'avis préalable pour les chargés de recherche stagiaires
Résumé. La procédure d'affectation des chargés de recherche stagiaires est simplifiée en supprimant l'obligation d'avis préalable de l'instance d'évaluation.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 24 → Version 4 : Simplification de la procédure d'affectation des stagiaires
- Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 24