Décret n°2022-686 du 25 avril 2022

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. D1338-1

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Ajout de deux espèces de processionnaires à la liste des dangers pour la santé

Résumé. Deux nouvelles espèces de processionnaires, du chêne et du pin, sont ajoutées à la liste des dangers pour la santé.

A modifié les dispositions suivantes :

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