Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de deux espèces de processionnaires à la liste des dangers pour la santé
Résumé. Deux nouvelles espèces de processionnaires, du chêne et du pin, sont ajoutées à la liste des dangers pour la santé.
A modifié les dispositions suivantes :