Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exclusion de certains véhicules des voies vertes
Résumé. Les véhicules autorisés sur les voies vertes selon l'article R411-3-2 sont exclus de cette autorisation.
A modifié les dispositions suivantes :