Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Clarification des règles d'accès aux voies vertes et aires piétonnes
Résumé. Le texte réorganise et clarifie les règles pour l'utilisation des voies vertes et des aires piétonnes par les véhicules motorisés.
A modifié les dispositions suivantes :