Article 15
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de plusieurs articles du Code de la défense
Résumé Cet article met à jour des règles importantes sur la défense.
A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la défense. > > Art. R2352-23 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la défense. > > Art. R2352-39, Art. R2352-41, Art. R2352-45 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la défense. > > Art. R2352-2 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la défense. > > Art. R2352-4 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la défense. > > Art. R2352-5 > >
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4 modifiés