Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des communes dans un décret de 2015
Résumé Le décret de 2015 inclut maintenant plus de villes
Les dispositions du 1 de l'article 1er du décret du 26 janvier 2015 susvisé sont ainsi modifiées :
-après le mot : « Aubres, », est ajouté le mot : « Aulan, » ;
-après le mot : « Beauvoisin, », sont ajoutés les mots : « Bellecombe-Tarendol, » ;
-après les mots : « Buis-les-Baronnies, », est ajouté le mot : « Chalancon, » ;
-après les mots : « Châteauneuf-de-Bordette, », est ajouté le mot : « Chaudebonne, » ;
-après les mots : « les Pilles », sont ajoutés les mots : « Merindol-les-Oliviers, » ;
-après le mot : « Reilhanette », est ajouté le mot : « Rémuzat, » ;
-après les mots : « Saint-May », sont ajoutés les mots : « Saint-Pantaleon-les-Vignes, ».
1 version