DÉCRET n°2015-56 du 26 janvier 2015

Article 1

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Article 1

Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de douze ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de " parc naturel régional des Baronnies provençales " :
1. Dans le département de la Drôme :
En totalité, les territoires des communes de : Arpavon, Aubres, Aulan, Ballons, Barret-de-Lioure, Beauvoisin, Bellecombe-Tarendol, Bénivay-Ollon, Bésignan, Buis-les-Baronnies, Chalancon, Châteauneuf-de-Bordette, Chaudebonne, Cornillon-sur-l'Oule, Curnier, Eygalayes, Eygaliers, Eyroles, La Charce, La Motte-Chalancon, La Roche-sur-le-Buis, La Rochette-du-Buis, Laborel, Lachau, Le Poët-en-Percip, Le Poët-Sigillat, Lemps, Les Pilles, Merindol-les-Oliviers, Mollans-sur-Ouvèze, Montauban-sur-l'Ouvèze, Montaulieu, Montbrun-les-Bains, Montferrand-la-Fare, Montfroc, Montguers, Montjoux, Montréal-les-Sources, Nyons, Pelonne, Piegon, Pierrelongue, Plaisians, Pommerol, Propiac, Reilhanette, Rémuzat, Rioms, Rochebrune, Roche-Saint-Secret-Béconne, Roussieux, Sahune, Saint-Auban-sur-l'Ouvèze, Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze, Saint-Ferréol-Trente-Pas, Saint-Maurice-sur-Eygues, Saint-May, Saint-Pantaleon-les-Vignes, Saint-Sauveur-Gouvernet, Séderon, Teyssières, Valouse, Venterol, Verclause, Vercoiran, Villebois-les-Pins, Villefranche-le-Château, Villeperdrix, Vinsobres.
En partie, les territoires des communes de : Arnayon, Taulignan, Vesc.
2. Dans le département des Hautes-Alpes :
En totalité, les territoires des communes de : Antonaves, Barret-sur-Méouge, Chabestan, Chanousse, Eourres, Etoile-Saint-Cyrice, Eyguians, La Bâtie-Montsaléon, La Piarre, Lagrand, Le Bersac, L'Epine, Méreuil, Montclus, Montrond, Moydans, Orpierre, Oze, Ribeyret, Ribiers, Rosans, Sainte-Colombe, Saint-Genis, Saint-Pierre-Avez, Saléon, Salérans, Savournon, Serres, Sigottier, Trescléoux, Valdoule.
En partie, les territoires des communes de : Châteauneuf-de-Chabre, Laragne-Montéglin, Lazer, Le Saix, Saint-Auban-d'Oze.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 29 janvier 2015 · Dernière version le 24 mars 2022

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Création du parc naturel régional des Baronnies provençales

Résumé. Le décret crée le parc naturel régional des Baronnies provençales pour 12 ans, incluant plusieurs communes des départements de la Drôme et des Hautes-Alpes.

Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de douze ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de " parc naturel régional des Baronnies provençales " :
1. Dans le département de la Drôme :
En totalité, les territoires des communes de : Arpavon, Aubres, Aulan, Ballons, Barret-de-Lioure, Beauvoisin, Bellecombe-Tarendol, Bénivay-Ollon, Bésignan, Buis-les-Baronnies, Chalancon, Châteauneuf-de-Bordette, Chaudebonne, Cornillon-sur-l'Oule, Curnier, Eygalayes, Eygaliers, Eyroles, La Charce, La Motte-Chalancon, La Roche-sur-le-Buis, La Rochette-du-Buis, Laborel, Lachau, Le Poët-en-Percip, Le Poët-Sigillat, Lemps, Les Pilles, Merindol-les-Oliviers, Mollans-sur-Ouvèze, Montauban-sur-l'Ouvèze, Montaulieu, Montbrun-les-Bains, Montferrand-la-Fare, Montfroc, Montguers, Montjoux, Montréal-les-Sources, Nyons, Pelonne, Piegon, Pierrelongue, Plaisians, Pommerol, Propiac, Reilhanette, Rémuzat, Rioms, Rochebrune, Roche-Saint-Secret-Béconne, Roussieux, Sahune, Saint-Auban-sur-l'Ouvèze, Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze, Saint-Ferréol-Trente-Pas, Saint-Maurice-sur-Eygues, Saint-May, Saint-Pantaleon-les-Vignes, Saint-Sauveur-Gouvernet, Séderon, Teyssières, Valouse, Venterol, Verclause, Vercoiran, Villebois-les-Pins, Villefranche-le-Château, Villeperdrix, Vinsobres.
En partie, les territoires des communes de : Arnayon, Taulignan, Vesc.
2. Dans le département des Hautes-Alpes :
En totalité, les territoires des communes de : Antonaves, Barret-sur-Méouge, Chabestan, Chanousse, Eourres, Etoile-Saint-Cyrice, Eyguians, La Bâtie-Montsaléon, La Piarre, Lagrand, Le Bersac, L'Epine, Méreuil, Montclus, Montrond, Moydans, Orpierre, Oze, Ribeyret, Ribiers, Rosans, Sainte-Colombe, Saint-Genis, Saint-Pierre-Avez, Saléon, Salérans, Savournon, Serres, Sigottier, Trescléoux, Valdoule.
En partie, les territoires des communes de : Châteauneuf-de-Chabre, Laragne-Montéglin, Lazer, Le Saix, Saint-Auban-d'Oze.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 24 mars 2022

Modifié parDécret n°2022-404 du 21 mars 2022art. 1 : Extension du parc naturel régional des Baronnies provençales

En résumé. La liste des communes incluses dans le parc naturel régional des Baronnies provençales a été mise à jour, avec l'ajout de plusieurs communes et la suppression d'une commune.

En vigueur du vendredi 17 mai 2019 au mercredi 23 mars 2022

Modifié parDécret n°2019-442 du 14 mai 2019art. 1 : Extension du parc naturel régional des Baronnies provençales

En résumé. La liste des communes incluses dans le parc naturel régional des Baronnies provençales a été mise à jour, avec l'ajout de plusieurs communes et la suppression de certaines mentions.

En vigueur du jeudi 29 janvier 2015 au jeudi 16 mai 2019

Source : Légifrance