Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de circulation pour les engins de déplacement personnel motorisés
Résumé. Cet article met à jour les règles pour rouler en trottinette ou vélo léger.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la routeSct. Section 6 bis : Circulation des engins de déplacement personnel motorisés et des cyclomobiles légers
- Code de la route.Sct. Section 6 bis : Circulation des engins de déplacement personnel motorisés et des cyclomobiles légers