Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification et création de dispositions du Code de la sécurité sociale
Résumé. Cet article change des règles et ajoute des sections sur la prise en charge des séances de psychologie par les assurances maladie.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la sécurité socialeArt. R160-5 → Version 9Code de la sécurité socialeArt. R162-60 → Version 1Code de la sécurité socialeArt. R162-61 → Version 1Code de la sécurité socialeArt. R162-62 → Version 1Code de la sécurité socialeArt. R162-63 → Version 1Code de la sécurité socialeArt. R162-64 → Version 1Code de la sécurité socialeArt. R162-65 → Version 1Code de la sécurité socialeArt. R162-66 → Version 1Code de la sécurité socialeArt. R162-67 → Version 1Code de la sécurité socialeArt. R162-68 → Version 1Code de la sécurité socialeArt. R162-69 → Version 1
- Code de la sécurité sociale.Art. R160-5, Art. R162-60, Art. R162-61, Art. R162-62, Art. R162-63, Art. R162-64, Art. R162-65, Art. R162-66, Art. R162-67, Art. R162-68, Art. R162-69
A créé les dispositions suivantes :
Code de la sécurité socialeSct. Section 12 : Prise en charge de séances d'accompagnement réalisées par un psychologueCode de la sécurité socialeSct. Sous-section 1 : Sélection des psychologuesCode de la sécurité socialeSct. Sous-section 2 : Conventionnement des psychologues avec les caisses d'assurance maladieCode de la sécurité socialeSct. Sous-section 3 : Caractéristiques des séances d'accompagnement psychologiqueCode de la sécurité socialeSct. Sous-section 4 : SanctionsCode de la sécurité socialeArt. R162-70 → Version 1Code de la sécurité socialeArt. R162-71 → Version 1Code de la sécurité socialeArt. R162-72 → Version 1
- Code de la sécurité sociale.Sct. Section 12 : Prise en charge de séances d'accompagnement réalisées par un psychologue, Sct. Sous-section 1 : Sélection des psychologues , Sct. Sous-section 2 : Conventionnement des psychologues avec les caisses d'assurance maladie , Sct. Sous-section 3 : Caractéristiques des séances d'accompagnement psychologique , Sct. Sous-section 4 : Sanctions, Art. R162-70, Art. R162-71, Art. R162-72