Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle élargi des médecins du travail pour les militaires
Résumé. Les médecins du travail et des armées conseillent sur la sécurité et la santé des militaires.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2012-422 du 29 mars 2012Art. 44 : Rôle du médecin de prévention dans l'entreprise
→ Version 2 : Extension des missions médicales en prévention
→ Version 2 : Extension des missions médicales en prévention
- Décret n°2012-422 du 29 mars 2012Art. 44