Article 8
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une phrase spécifique dans l'article 1-1 du décret n°90-50
Résumé La dernière phrase d'un article sur les primes des enseignants est supprimée.
La dernière phrase du I de l'article 1-1 est supprimée.
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