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Modification de l'organisation des concours pour les sapeurs-pompiers
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-850 du 25 septembre 1990Art. 8, Art. 9, Art. 10
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Décret n°2022-1507 du 1er décembre 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-850 du 25 septembre 1990
Art. 8, Art. 9, Art. 10
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-850 du 25 septembre 1990Art. 8, Art. 9, Art. 10
modifie
cite
Source : Légifrance
Art. 10 (V)
Décret n°90-850 du 25 septembre 1990
Art. 9 (V)
Décret n°90-850 du 25 septembre 1990
Art. 8 (M)
Décret n°90-850 du 25 septembre 1990
Modalités d'organisation des concours dans la fonction publique
Code général de la fonction publique · art. L325-1
Modalités d'avancement de grade dans la fonction publique territoriale
Code général de la fonction publique · art. L522-24
Promotion interne des fonctionnaires
Code général de la fonction publique · art. L523-1