Article 13
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des modalités de stage
Résumé Le stage dure maintenant trois années, selon les nouvelles règles.
Au a du 1° de l'article 110 du même décret, les mots : « , selon les modalités définies aux articles 33 à 40, à l'exception du premier alinéa de l'article 35, trois années de stage » sont remplacés par les mots : « trois années du stage selon les modalités prévues à l'article 20 ».
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