Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des systèmes techniques des bâtiments
Résumé Les règles sur les systèmes techniques des bâtiments ont été mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la construction et de l'habitation. > > Sct. Chapitre V : SYSTEMES TECHNIQUES DES BATIMENTS > >
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