Article 4
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des noms de communes dans la liste des chassiers
Résumé Des nouvelles communes sont ajoutées à une liste.
Le décret n° 2014-340 du 14 mars 2014 susvisé est ainsi modifié :
- au 1, après le mot : « Chassiers, » est inséré le mot : « Chazeaux, », après le mot : « Loubaresse, » est inséré le mot : « Lyas, », après les mots : « Montpezat-sous-Bauzon, » est inséré le mot : « Montréal, », après les mots : « Saint-Mélany, » sont insérés les mots : « Saint-Michel d'Aurance, », et après le mot : « Silhac, » est inséré le mot : « Tauriers, » ;
- au 2, après les mots : « Freycenet-la-Cuche, » sont insérés les mots : « Freycenet-la-Tour, ».
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