Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du calcul des indemnités de remplacement des enseignants
Résumé. Les montants de l'indemnité de remplacement des enseignants sont désormais calculés en fonction de la distance parcourue.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°89-825 du 9 novembre 1989Art. 3 : Calcul des indemnités de remplacement selon la distance
→ Version 2 : Changement du mode de calcul des indemnités
→ Version 2 : Changement du mode de calcul des indemnités
- Décret n°89-825 du 9 novembre 1989Art. 3