Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du décret n°2008-1328
Résumé. L'article 3 modifie les règles d'un autre article.}`. N'hésitez pas à me donner d'autres articles pour la même analyse. Merci! 😊. Vous pouvez également me fournir un nouvel article pour remplacer celui-ci. Les deux formats de texte sont acceptés. Vous pouvez aussi me donner des articles provenant de plusieurs sources. Si un article n'a pas de numéro, indiquez-le moi, et j'ajouterai le mot
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2008-1328 du 15 décembre 2008Art. 1
- Décret n°2008-1328 du 15 décembre 2008Art. 1