Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions du décret 2020-255
Résumé. Des modifications ont été apportées à six articles d'un décret de 2020.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2020-255 du 13 mars 2020Art. 1 → Version 2Décret n°2020-255 du 13 mars 2020Art. 3 → Version 2Décret n°2020-255 du 13 mars 2020Art. 4 → Version 2Décret n°2020-255 du 13 mars 2020Art. 5 → Version 2Décret n°2020-255 du 13 mars 2020Art. 2 → Version 2Décret n°2020-255 du 13 mars 2020Art. 6 → Version 2
- Décret n°2020-255 du 13 mars 2020Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 2, Art. 6