Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'annexe du décret relatif au travail de nuit
Résumé. Cela modifie des règles sur le travail de nuit.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2020-26 du 14 janvier 2020Art. Annexe 1 → Version 3
- Décret n°2020-26 du 14 janvier 2020Art. Annexe 1