Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des épreuves et conditions d'obtention du BTS
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°2021-417 du 9 avril 2021Art. 2-1, Art. 2-2
Décret n°2021-786 du 19 juin 2021
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°2021-417 du 9 avril 2021
Art. 2-1, Art. 2-2
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A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°2021-417 du 9 avril 2021Art. 2-1, Art. 2-2
crée
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