Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification et création de dispositions dans le Code de l'éducation
Résumé Cet article modifie et ajoute des règles pour l'université des Antilles.
A modifié les dispositions suivantes : > - Code de l'éducation > > Sct. Chapitre unique : Dispositions applicables à l'université des Antilles > >
A créé les dispositions suivantes : > - Code de l'éducation > > Art. D781-1 > >
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