Décret n°2021-783 du 17 juin 2021

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Sct. Chapitre unique : Dispositions applicables à l'université des Antilles

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D781-1

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Remplacement des membres du conseil d'administration de l'université des Antilles

Résumé. Un nouveau membre remplace celui qui quitte le conseil d'administration de l'université des Antilles, sauf si le mandat se termine bientôt.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de l'éducationSct. Chapitre unique : Dispositions applicables à l'université des Antilles
- Code de l'éducation
Sct. Chapitre unique : Dispositions applicables à l'université des Antilles

A créé les dispositions suivantes :

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