Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification et création de dispositions dans le Code de l'éducation
Résumé. Cet article modifie et ajoute des règles pour l'université des Antilles.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Chapitre unique : Dispositions applicables à l'université des Antilles
- Code de l'éducationSct. Chapitre unique : Dispositions applicables à l'université des Antilles
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D781-1 → Version 1
- Code de l'éducationArt. D781-1