Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des éléments d'une installation nucléaire
Résumé. Le décret modifie la liste des éléments inclus dans une installation nucléaire de base, notamment les ouvrages de stockage et les réseaux de drainage.
1° A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2003-30 du 10 janvier 2003Art. 2 → Version 3
- Décret n°2003-30 du 10 janvier 2003Art. 2
2° Le plan annexé au décret est remplacé par les plans annexés au présent décret (1).