Décret n°2021-622 du 19 mai 2021

Article 1

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Article 1

1° A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2003-30 du 10 janvier 2003
Art. 2

2° Le plan annexé au décret est remplacé par les plans annexés au présent décret (1).

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Modification des éléments d'une installation nucléaire

Résumé. Le décret modifie la liste des éléments inclus dans une installation nucléaire de base, notamment les ouvrages de stockage et les réseaux de drainage.

1° A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2003-30 du 10 janvier 2003Art. 2 → Version 3
- Décret n°2003-30 du 10 janvier 2003
Art. 2

2° Le plan annexé au décret est remplacé par les plans annexés au présent décret (1).

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