Décret n°2021-57 du 23 janvier 2021

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2020-1262 du 16 octobre 2020

Art. 6, Art. 11, Art. null, Art. 15-1, Art. 57-1, Art. 7, Art. 8, Art. 15, Art. 17

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Modification des règles sanitaires dans les transports

Résumé. Les règles sanitaires pour les transports publics et maritimes sont modifiées, notamment l'obligation de porter un masque à partir de onze ans et les conditions d'accès aux navires de croisière.

A modifié les dispositions suivantes :

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