Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication de la résolution sur la sécurité de la navigation sur le Rhin
Résumé Un texte pour rendre la navigation sur le Rhin plus sûre sera publié.
La résolution 2020-I-13 de la commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) relative à l'amendement définitif du règlement de police pour la navigation du Rhin par l'adoption définitive de prescriptions de caractère temporaire visant à réduire le nombre de cas de noyade (article 1.08, 7.01), adoptée à Strasbourg le 4 juin 2020, sera publiée au Journal officiel de la République française.
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