Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des pièces justificatives pour l'autorisation d'exercice des professions médicales
Résumé. Le dossier de demande d'autorisation d'exercice des professions médicales est composé de plusieurs pièces justificatives, dont un formulaire, des diplômes, une pièce d'identité et un curriculum vitae.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2020-1017 du 7 août 2020Art. 3 : Dossier pour autorisation d'exercice des professions médicales
→ Version 2 : Suppression d'une pièce justificative
→ Version 2 : Suppression d'une pièce justificative
- Décret n°2020-1017 du 7 août 2020Art. 3