Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition du canton d'Oloron-Sainte-Marie-1
Résumé. Le décret modifie la composition du canton d'Oloron-Sainte-Marie-1 en ajoutant et supprimant des communes.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2014-248 du 25 février 2014Art. 15 : Décret définissant le canton d'Oloron-Sainte-Marie-1
→ Version 2 : Modification de la composition du canton n°14
→ Version 2 : Modification de la composition du canton n°14
- Décret n°2014-248 du 25 février 2014Art. 15