JORF n°0049 du 26 février 2021

Article 11

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des cantons dans le département de l'Aveyron

Résumé Les noms et les limites de certains cantons de l'Aveyron ont été changés.

Le décret n° 2014-205 du 21 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de l'Aveyron est ainsi modifié :
1° A l'article 2 :

-le mot : « Alpuech, » est remplacé par les mots : « Argences en Aubrac, » ;
-les mots : « Graissac, », « Lacalm, », « Sainte-Geneviève-sur-Argence, », « La Terrisse, » et «, Vitrac-en-Viadène » sont supprimés ;

2° A l'article 3 :

-les mots : « La Bastide-l'Evêque, » sont remplacés par les mots : « Le Bas Ségala, » ;
-les mots : « Saint-Salvadou, » et «, Vabre-Tizac » sont supprimés ;

3° A l'article 8 :

-le mot : « Conques, » est remplacé par les mots : « Conques-en-Rouergue, » ;
-les mots : « Grand-Vabre, », « Noailhac, » et « Saint-Cyprien-sur-Dourdou, » sont supprimés ;

4° A l'article 10 :

-le mot : « Laissac, » est remplacé par les mots : « Laissac-Sévérac l'Église, » ;
-le mot : « Palmas, » est remplacé par les mots : « Palmas d'Aveyron, » ;
-chaque occurrence des mots : « Saint-Geniez-d'Olt » est remplacée par les mots : « Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac » ;
-les mots : « Aurelle-Verlac, », « Coussergues, », « Cruéjouls, » et « Sévérac-l'Eglise, » sont supprimés ;

5° A l'article 21 :

-chaque occurrence des mots : « Sévérac-le-Château » est remplacée par les mots : « Sévérac d'Aveyron » ;
-les mots : « Buzeins, », « Lapanouse, », « Lavernhe, » et « Recoules-Prévinquières, » sont supprimés ;

6° A l'article 22 :

-le mot : « Druelle, » est remplacé par les mots : « Druelle Balsac, » ;
-le mot : « Balsac, » est supprimé.


Historique des versions

Version 1

Le décret n° 2014-205 du 21 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de l'Aveyron est ainsi modifié :

1° A l'article 2 :

-le mot : « Alpuech, » est remplacé par les mots : « Argences en Aubrac, » ;

-les mots : « Graissac, », « Lacalm, », « Sainte-Geneviève-sur-Argence, », « La Terrisse, » et «, Vitrac-en-Viadène » sont supprimés ;

2° A l'article 3 :

-les mots : « La Bastide-l'Evêque, » sont remplacés par les mots : « Le Bas Ségala, » ;

-les mots : « Saint-Salvadou, » et «, Vabre-Tizac » sont supprimés ;

3° A l'article 8 :

-le mot : « Conques, » est remplacé par les mots : « Conques-en-Rouergue, » ;

-les mots : « Grand-Vabre, », « Noailhac, » et « Saint-Cyprien-sur-Dourdou, » sont supprimés ;

4° A l'article 10 :

-le mot : « Laissac, » est remplacé par les mots : « Laissac-Sévérac l'Église, » ;

-le mot : « Palmas, » est remplacé par les mots : « Palmas d'Aveyron, » ;

-chaque occurrence des mots : « Saint-Geniez-d'Olt » est remplacée par les mots : « Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac » ;

-les mots : « Aurelle-Verlac, », « Coussergues, », « Cruéjouls, » et « Sévérac-l'Eglise, » sont supprimés ;

5° A l'article 21 :

-chaque occurrence des mots : « Sévérac-le-Château » est remplacée par les mots : « Sévérac d'Aveyron » ;

-les mots : « Buzeins, », « Lapanouse, », « Lavernhe, » et « Recoules-Prévinquières, » sont supprimés ;

6° A l'article 22 :

-le mot : « Druelle, » est remplacé par les mots : « Druelle Balsac, » ;

-le mot : « Balsac, » est supprimé.