Décret n°2021-1880 du 28 décembre 2021

Article 3

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Article 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2016-337 du 21 mars 2016

Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2016-337 du 21 mars 2016

Art. 1

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Modification de l'échelonnement indiciaire des cadres territoriaux de santé paramédicaux

Résumé. Le décret modifie l'échelonnement indiciaire des cadres territoriaux de santé paramédicaux.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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