Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des composés chimiques réglementés
Résumé. Le décret modifie la liste des composés chimiques réglementés pour la sécurité au travail, en supprimant certains et en ajoutant de nouveaux esters avec leurs limites spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :