Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exclusion de l'allocation aux adultes handicapés pour le Pass'Sport
Résumé. Le Pass'Sport pour les 6-17 ans n'est plus accessible avec l'allocation aux adultes handicapés.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2021-1171 du 10 septembre 2021Art. 2 : Bénéficiaires du Pass'Sport en 2021
→ Version 2 : Restriction des conditions d'éligibilité pour les 6-17 ans
→ Version 2 : Restriction des conditions d'éligibilité pour les 6-17 ans
- Décret n°2021-1171 du 10 septembre 2021Art. 2