Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de plusieurs articles d'un décret antérieur
Résumé. Un décret de 2021 change des articles d'un décret de 2020.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2020-1690 du 25 décembre 2020Art. 1Décret n°2020-1690 du 25 décembre 2020Art. 2 → Version 3Décret n°2020-1690 du 25 décembre 2020Art. 3 → Version 4
- Décret n°2020-1690 du 25 décembre 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3