Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de surveillance de la qualité des soins dans les hôpitaux
Résumé. Les hôpitaux doivent surveiller la qualité des soins pour obtenir des bonus ou éviter des pénalités, et les règles sont précisées.
A modifié les dispositions suivantes :