Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 344 quaterdecies de l'annexe III au code général des impôts
Résumé L'article 344 quaterdecies de l'annexe III au code général des impôts est modifié par la suppression de certaines parties.
L'article 344 quaterdecies de l'annexe III au code général des impôts est ainsi modifié :
1° Le 6 du I est abrogé ;
2° Au 1° du 2 du II, les mots : «, du 5 et du 6 » sont remplacés par les mots : « et du 5 ».
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