Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des labels culturels nationaux
Résumé. Le décret modifie la liste des labels culturels nationaux, comme les centres chorégraphiques ou les scènes nationales.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2017-432 du 28 mars 2017Art. 1 : Labels culturels pour le spectacle vivant et les arts plastiques
→ Version 2 : Ajout d'un nouveau label
→ Version 2 : Ajout d'un nouveau label
- Décret n°2017-432 du 28 mars 2017Art. 1