Décret n°2021-1445 du 4 novembre 2021

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2017-432 du 28 mars 2017

Art. 1

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Modification des labels culturels nationaux

Résumé. Le décret modifie la liste des labels culturels nationaux, comme les centres chorégraphiques ou les scènes nationales.

A modifié les dispositions suivantes :

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