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Décret n°2021-1335 du 14 octobre 2021

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Chapitre II

Décret n°2021-1335 du 14 octobre 2021

Chapitre Ier : Dispositions portant modification du code de l'éducation

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du code de l'éducation

Résumé. Un décret change une règle dans le code de l'éducation.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. R914-19-2 → Version 5
- Code de l'éducation
Art. R914-19-2

1 version

1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code de l'éducation

Résumé. Les règles de l'article R914-32 ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. R914-32 → Version 5
- Code de l'éducation
Art. R914-32

1 version

1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code de l'éducation

Résumé. L'article met à jour les règles de l'éducation.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. R914-35 → Version 5
- Code de l'éducation
Art. R914-35

1 version

1 modifié

En vigueur depuis le samedi 16 octobre 2021

Chapitre Ier : Dispositions portant modification du code de l'éducation
Article 1
Article 2
Article 3