Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des frais portuaires pour les déchets et ajustement pour certains navires
Résumé. Les ports maritimes précisent les types de déchets soumis à des frais et ajustent les règles pour les navires de plaisance et de pêche.
A modifié les dispositions suivantes :