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Modification de la composition de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves
A modifié les dispositions suivantes :
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Décret n°2021-1101 du 20 août 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°93-55 du 15 janvier 1993
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
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