Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prolongation de la validité des titres
Résumé Les titres sont valides jusqu'en juin 2024.
A l'article 1er du décret du 14 septembre 2020 susvisé, les mots : « pour une durée d'un an » sont remplacés par les mots : « jusqu'au 30 juin 2024 ».
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