Décret n°2020-61 du 28 janvier 2020

Article 1

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Article 1

Le décret du 23 décembre 2002 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des échelons dans le corps des professeurs d'art) à 16 (Suppression des règles de classement et d'avancement pour les professeurs d'art) du présent décret.

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En vigueur depuis le 31 janvier 2020

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Modification d'un décret existant

Résumé. Un décret modifie un autre décret de 2002 en ajoutant de nouvelles règles.

Le décret du 23 décembre 2002 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des échelons dans le corps des professeurs d'art) à 16 (Suppression des règles de classement et d'avancement pour les professeurs d'art) du présent décret.

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